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Prochain conseil municipal.
Le prochain conseil municipal aura lieu :
LUNDI 12 DECEMBRE A 20 HEURES.
salle du conseil
En voici l'ordre du jour:
1 - Approbation du procès verbal du 26 septembre 2022-
2 - Autorisation dépenses d'investissement 2023.
3 - Dépenses fêtes et cérémonies 2023
4 - Tarifs 2023
5 - Subvention conciliateur de justice 2022
6 - Décision modificative N° 3
7 - Débat d'orientations budgétaires 2023
8 - Subventions aux associations
9 - Acquisition partielle de la parcelle de M Fiaudrin
10- Annulation délibérations vente de terrains communaux à la SCI Le Castelet
11- Tableau des emplois
12 -Transformation de poste restauration scolaire
13 - création poste "chargé de coopération"dans le cadre du CTG
14 - Recrutement accroissement saisonnier d"activités (service éducatif)
15 - Ajustement suite recrutement régime indemnitaire
16 - Action sociale à destination du personnel 2023
17 - Rémunérations vacataires 2023
18 - Modification du règlement intérieur pour intégrer nouveauté et règles de publicités
19- Installation membre hors élu (poste vacant) comice
20 - Modification des statuts Cénovia
21 - Fusion des deux écoles
22 - Rapport prix et qualité service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés Le Mans Métropole 2021
23 - Rapport prix et qualité du service public Eau Assainissement Le Mans Métropole 2021
24 - Fond de concours signature convention (MAM) Le Mans Métropole
25 - Territoires engagés pour la nature Le Mans Métropole
26 - Déclaration d'intention pour un réseau de chaleur
27 - Convention Etablissement Enseignement Artistique et relais Petite Enfance
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- Information de Mme Le Maire au conseil municipal du non exercice du droit de préemption
- Information des décisions municipales prises par Mme Le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoir accordée par le conseil municipal
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